Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
Site web : Organizathome.fr
Thème : Patricia
Hébergement
O2SWITCH –
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND
0444446040
Directeur de la publication
Mlle Alarcon Isabelle
62350 Saint-venant
Contenu
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé. Organizathome se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Propriété intellectuelle
Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :
– D’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments ;
– D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Tout autre usage est soumis à l’autorisation express préalable de Organizathome ou des producteurs de contenus concernés.
Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :
– A des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution ;
– A des fins d’utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau.
Sont notamment interdites la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à Organizathome (par la technique du « framing ») ainsi que l’insertion d’une image appartenant à Organizathome dans une page n’appartenant pas à Organizathome (par la technique du « in line linking ») ;
– L’extraction répétée et systématique d’éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à Organizathome ou aux producteurs de contenus. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Organizathome avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,…
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Organizathome ou de tiers ayant autorisé Organizathome à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Organizathome, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.
La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende à cette date).
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Crédits photos
OrganizathomeSauf indications contraires, les images contenues dans mes billets ne sont pas présentées comme étant les miennes. Leur source et auteur sont indiqués en dessous de l’image ou en bas d’article. Si vous voyez votre travail sur ce blog et souhaitez une rectification de référence ou que les images soient retirées, s’il vous plaît, écrivez moi.
Je place également des liens trackés sur des produits comme dans mes sélections shoppings. Ce qui veut dire que si vous cliquez sur un lien et que dans le mois qui suit vous faites un achat sur ce site, je toucherai une commission (autour de 7%). Cela me permet de rémunérer. Je vous en remercie.
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